Victoire judiciaire pour Meta : un juge rejette les plaintes pour violation de droits d'auteur de Sarah Silverman et Ta-Nehisi Coates concernant l'IA
Un juge fédéral américain a statué cette semaine en faveur de Meta dans une affaire majeure de violation de droits d'auteur impliquant son intelligence artificielle. La décision représente une deuxième victoire consécutive cette semaine pour les géants technologiques dans des litiges sur l'utilisation d'œuvres protégées pour former des modèles d'IA.
L'affaire Richard Kadrey et al. contre Meta Platforms Inc. concernait 13 auteurs, dont Sarah Silverman et Ta-Nehisi Coates. Ces derniers accusaient Meta d'avoir utilisé leurs livres sans permission pour entraîner son modèle d'IA Llama. Ils avaient présenté des preuves montrant que l'IA pouvait résumer fidèlement leurs œuvres.
Le juge Vince Chhabria du tribunal de district de San Francisco a rendu une décision de 40 pages mercredi. Il a estimé que l'utilisation des livres par Meta relevait du "fair use" (usage équitable) selon la loi américaine sur le droit d'auteur. Cette doctrine permet une utilisation limitée sans autorisation dans certains cas.
Le juge a souligné que les plaignants n'avaient pas démontré de "préjudice commercial significatif". Meta n'aurait pas reproduit des extraits textuels ni créé de livres concurrents grâce à l'IA. L'entreprise utilisait plutôt les œuvres dans un but "transformateur", ce que protège la doctrine du fair use.
Cette décision fait suite à une autre victoire technologique dans l'affaire Bartz contre Anthropic. Le juge William Alsup avait également invoqué le fair use pour autoriser l'entraînement d'IA sur des livres protégés, estimant le résultat final "extrêmement transformateur".
Un porte-parole de Meta s'est félicité de la décision, soulignant l'importance du fair use pour l'innovation en IA. Cependant, le juge a précisé que son jugement ne valide pas automatiquement toutes les utilisations par Meta, mais reflète simplement l'échec des arguments des plaignants dans ce cas précis.
L'affaire avait été initiée en juillet 2023 après la révélation que Meta avait utilisé 7,5 millions de livres piratés et 81 millions d'articles de recherche pour former son IA. D'autres procès similaires sont en cours, dont un récent contre Microsoft déposé par des auteurs comme Kai Bird et Jia Tolentino.
