Héritage familial : Comment protéger les biens de ma fille contre son époux ?
Lorsqu'on souhaite léguer un héritage important à un enfant marié, une question cruciale se pose : comment éviter que ces fonds ne soient mélangés aux biens du conjoint sans nuire à leur relation ? Une mère s'interroge sur les meilleures solutions pour protéger l'héritage de sa fille, actuellement dans une union solide avec son mari.
Seul un trust (fiducie) offre un contrôle total sur les dons financiers après votre décès. Sans cette protection, le devenir de l'héritage dépendra des circonstances. Il faut cependant être réaliste : votre fille et son mari pourraient souhaiter utiliser ces fonds pour acheter ou rénover une maison, ce qui les rendrait automatiquement biens communs.
Par défaut, un héritage est considéré comme bien propre, sauf s'il est déposé sur un compte joint ou utilisé pour des achats communs. Pour contourner les aléas d'une succession, vous pouvez aussi nommer votre fille bénéficiaire de votre assurance-vie et de vos comptes bancaires, ou établir un acte de transfert au décès pour votre résidence principale.
Selon le cabinet d'avocats Selzer Gurvitch, basé dans le Maryland, « un trust compte parmi les outils les plus efficaces pour préserver les actifs hérités. Il permet de subvenir aux besoins de vos enfants tout en les protégeant en cas de divorce ». Le trustee (administrateur), qu'il s'agisse d'un tiers ou de votre fille, gérera alors les biens.
Plusieurs options existent : un trust discrétionnaire, où le trustee décide des distributions, ou un spendthrift trust, qui bloque l'accès aux créanciers (y compris un ex-conjoint). Pour une protection multigénérationnelle, un « dynasty trust » répartira les actifs entre petits-enfants si votre fille venait à décéder, tout en optimisant la fiscalité successorale.
Si votre fille a des enfants, envisagez aussi un trust dédié à leurs études ou un compte 529 (avantageux fiscalement). Une étude de l'Université Washington souligne que même des sommes modestes réservées à l'éducation augmentent significativement les chances d'accès aux études supérieures.
Plutôt que de craindre un éventuel divorce, concentrez-vous sur une planification successorale à la fois généreuse et judicieuse. Cela apaisera vos inquiétudes et vous permettra de savourer sereinement ce processus.
