Le Sénat américain adopte une législation sur les stablecoins : quelle suite ?
Le Sénat américain a franchi une étape cruciale dans la régulation des stablecoins en adoptant le GENIUS Act, ouvrant la voie à un vote à la Chambre des représentants. Ce texte, soutenu par une majorité bipartisane, vise à encadrer les actifs numériques tout en protégeant les consommateurs. Cependant, des défis politiques et techniques subsistent avant une éventuelle promulgation.
Mardi dernier, le Sénat a approuvé à une large majorité le Guiding and Establishing National Innovation for U.S. Stablecoins Act (GENIUS Act). Cette loi historique, parrainée par la sénatrice Angela Alsobrooks (MD), représente la première tentative du Congrès de légiférer de manière exhaustive sur les cryptomonnaies. Le vote s'est déroulé sans heurts, avec le soutien notable de 18 démocrates.
« Cette avancée nous rapproche d'un cadre réglementaire clair pour les stablecoins », a déclaré le sénateur Ruben Gallego (AZ), membre influent du sous-comité des actifs numériques. Le texte prévoit notamment des règles transparentes pour les émetteurs et des mesures contre les abus, bien que la famille Trump soit exemptée de certaines restrictions.
L'attention se tourne désormais vers la Chambre des représentants, qui doit examiner sa propre version du texte, le Stablecoin Transparency and Accountability Act. Certains parlementaires envisagent d'y intégrer des dispositions sur la structure des marchés, ce qui pourrait compliquer le processus. Le président Trump a récemment appelé à une adoption rapide, sans amendements.
Les obstacles restent nombreux, notamment les divergences entre l'industrie cryptographique et le secteur bancaire traditionnel. Rob Nichols, président de l'American Bankers Association, a souligné la nécessité de préserver la stabilité financière. Le calendrier serré, avec les vacances parlementaires en août, ajoute une pression supplémentaire.
Alors que les États-Unis cherchent à affirmer leur leadership dans l'innovation financière, les législateurs devront concilier compétitivité, éthique et protection des investisseurs. Ce débat marque un tournant dans la reconnaissance politique des actifs numériques.